Actualités du Conseil

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Publié le :31 octobre 2016
Mis à jour le : 11 avril 2019

La composition du Conseil de la CNSA est modifiée par un décret du 20 octobre 2016. Lors de la prochaine séance le 22 novembre, 52 membres siègeront.

Le Conseil de la CNSA, réuni hier, a élu Gérard Dériot, président du Conseil départemental de l’Allier et Sénateur, comme vice-président du Conseil aux côtés de Sylvain Denis et Jean-Louis Garcia.

Le Conseil de la CNSA s’est réuni mardi 12 avril 2016 pour voter la clôture des comptes et le rapport d’activité de l’année écoulée. Il s’est également prononcé sur un budget rectificatif 2016 et les critères de répartition des crédits pour la régulation des départs vers la Belgique.

Le Conseil de la CNSA, réuni en session extraordinaire ce 9 février, a approuvé, à l’unanimité moins une abstention, le contenu de la convention d’objectifs et de gestion (COG) qui liera l’État et la CNSA pour la période 2016-2019. Il s’agit de l’ultime étape avant la signature par les ministres concernés, la présidente et la directrice de la CNSA.

Publié le :18 novembre 2015
Mis à jour le : 11 avril 2019

Le Conseil de la CNSA, réuni le 17 novembre sous la présidence de Paulette Guinchard, a tenu à rendre hommage aux victimes des attentats survenus le 13 novembre à Paris en observant une minute de silence.

C’est une assemblée du Conseil de la CNSA partiellement renouvelée qui a échangé hier avec Ségolène Neuville, secrétaire d’état chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion et Martine Carrillon-Couvreur, auteure du rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la CNSA.

Le Conseil de la CNSA s’est réuni mardi 14 avril 2015 pour voter la clôture des comptes et le rapport d’activité de l’année écoulée. Il s’est également prononcé sur le financement de différentes mesures prises en anticipation du vote de la loi d’adaptation de la société au vieillissement et sur les priorités du plan d’aide à l’investissement 2015 qui s’élève à 100 M€.

Le Conseil de la CNSA formule tous les ans, dans le rapport d’activité de la Caisse, des propositions sur l’évolution des politiques publiques de l’aide à l’autonomie.

Publié le :19 novembre 2014
Mis à jour le : 11 avril 2019

Le Conseil de la CNSA, réuni hier sous la présidence de Paulette Guinchard, a examiné un budget rectificatif pour l’année 2014, le budget prévisionnel 2015 de la CNSA, les orientations de la politique de soutien à la recherche et à l’innovation et le bilan de l’activité des maisons départementales des personnes handicapées en 2013.

Publié le :09 juillet 2014
Mis à jour le : 11 avril 2019

Laurence Rossignol, secrétaire d’État chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l’Autonomie est venue présenter au Conseil de la CNSA, réuni le 8 juillet 2014, l’avancement du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement. À l’issue de cette présentation, un échange a été engagé.

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