Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Publié le :07 juin 2022
Mis à jour le :07 juin 2022
Fonder la branche Autonomie. COG 2022-2026 - accessible (PDF, 1.71 Mo)

Cette première COG de la branche Autonomie de la Sécurité sociale fixe une feuille de route ambitieuse pour consolider le service public de l’autonomie dans l’ensemble du territoire. Elle est assortie d’une trajectoire financière inédite, permettant de consacrer plus de 2,7 milliards d’euros pour la qualité du service de l’autonomie, et plus de 3,8 milliards pour l’appui à la transformation et la modernisation de l’offre et le soutien aux professionnels. L’action de la CNSA s’appuiera sur 3 axes prioritaires : Garantir la qualité du service public de l’autonomie pour les personnes âgées, les personnes en situation de handicap et leurs proches grâce à la simplification des démarches ; Garantir un accompagnement adapté aux besoins des publics qui aspirent à vivre « chez eux » dans leur environnement de vie, en établissement et à domicile, en étant bien accompagnés ; Structurer et outiller la nouvelle branche Autonomie pour une plus grande efficience des services et des moyens apportés au bénéfice des personnes.

Synthèse des travaux d’exploitation des données de l’ENC PH 2018. SERAFIN-PH (PDF, 1.35 Mo)

L’ATIH réalise les études nationales de coûts (ENC) portant sur les établissements et services médico-sociaux (ESMS) qui accompagnent des adultes et des enfants en situation de handicap. Ces études s’inscrivent dans le cadre du projet SERAFIN dont l’objectif est de réformer le financement des ESMS du secteur du handicap. Elles sont destinées à décrire les coûts des structures, à identifier les facteurs explicatifs de la variabilité des coûts des accompagnements et des fonctions support et à fournir des éléments d’analyse et de réflexion pour la constitution d’un nouveau modèle de financement des ESMS. Ce document présente les résultats de l'ENC PH 2018.

Bilan d'activité des groupes d'entraide mutuelle (GEM). Années 2019 et 2020 - accessible (PDF, 1003.39 Ko)

Dans le contexte de crise sanitaire qui a bouleversé l’activité des GEM et des agences régionales de santé (ARS) chargées de leur pilotage, les données d’activité recueillies pour ces deux années sont partielles ; c’est pourquoi les données d’activité 2019 et 2020 sont présentées dans un bilan unique et allégé.

Troisième schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2021-2025 - accessible (PDF, 1.63 Mo)

Ce troisième schéma doit inscrire durablement la reconnaissance des situations de handicap rare dans les politiques publiques du handicap et consolider les progrès apportés par l’organisation de l’offre en prenant en compte l’évolution du contexte institutionnel et les orientations des politiques publiques, notamment dans leur dimension inclusive. Il s’inscrit dans les avancées et les ambitions des deux précédents avec la même volonté d’assurer à tous et pour chacun un accompagnement de qualité. Il vise à consolider l’organisation actuelle et à accompagner la transformation de l’offre médico-sociale au bénéfice et avec les personnes en situation de handicap rare et leurs proches aidants. Il s’appuie sur une logique de parcours et de continuité des services.

Publié le :08 octobre 2021
Mis à jour le :08 octobre 2021
Dépliant des lauréats du concours d'idées étudiants 2021 - accessible (PDF, 10.05 Mo)

Avec « Des grands ensembles au vivre ensemble », Paul de Cathelineau, Alexandra De Sousa Dantas et Sixtine Boutillier Berenger s’attachent à faire de l’accueil de la différence une ressource pour un quartier d’ores et déjà engagé dans son renouvellement urbain.

Imaginé par Adriana Filain et Oriane Pigeon, étudiantes de l’École nationale supérieure d’architecture (ENSA) de Versailles, le projet « Le Havre potager » a pour ambition d’offrir un lieu d’accueil sécurisant pour les personnes en situation de handicap psychique mais aussi de redynamiser un territoire touché par la pauvreté.

Publié le :29 septembre 2021
Mis à jour le :07 avril 2022
Présentation de la CNSA en anglais (PDF, 370.87 Ko)

La CNSA publie une présentation en anglais de ses missions et de son fonctionnement.

Tous ensemble : aidons les personnes avec un handicap rare. 3è schéma handicaps rares en facile à lire et à comprendre (PDF, 3.94 Mo)

Qu’est-ce qui existe pour
les personnes avec un handicap rare ?
Quelles sont les nouvelles aides ?

Vademecum sur le dispositif de soutien aux professionnels des services d’aide et d’accompagnement à domicile (PDF, 383.15 Ko)

La CNSA publie un vademecum pour aider les conseils départementaux dans la mise en œuvre des revalorisations salariales dans le secteur associatif de l'aide à domicile.

Se former pour communiquer avec les personnes polyhandicapées : une nécessité pour les professionnels - accessible (PDF, 5.75 Mo)

La communication est un droit fondamental de la personne handicapée. La communication permet d’entrer en relation avec la personne, de s’ouvrir à ce qu’elle a de singulier, d‘évoquer le passé, le futur, les projets. En étant à même de communiquer ses émotions, ses besoins, ses choix… et en étant entendue, la personne polyhandicapée acquiert une identité et devient « actrice » de sa vie. Ce dépliant explique pourquoi il est important de former le personnel des établissements et services médico-sociaux à la communication des personnes polyhandicapées et avec elles.

Le programme de soutien à la recherche « Handicap et perte d’autonomie ». Bilan 2011-2019 (ZIP, 2.04 Mo)

Dans le cadre de sa mission de soutien et de structuration de la recherche, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) a établi, depuis 2011, un partenariat avec l’Institut pour la recherche en santé publique (IReSP). Entre 2011 et 2019, le partenariat a contribué au financement de 112 projets, 29 thèses et 40 post-doctorats pour un montant total de 12 117 265 euros (dont 11 109 444 euros provenant de la CNSA). Ce bilan permet d’identifier les principales forces du programme : sa stabilité et son attractivité pour les chercheurs dans le champ de l’autonomie, son ouverture thématique et disciplinaire, sa capacité à rencontrer les priorités des politiques publiques. Il met également en lumière un déséquilibre persistant dans les publics étudiés – avec des projets dans le champ du handicap qui représentent les trois quarts des projets financés sur cette période – et dans les disciplines financées – avec une prépondérance de la sociologie, d’une part, de la psychologie, d’autre part.

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