Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.
La CNSA a alloué 30 millions d’euros aux ARS en 2016, destinés à financer 394 GEM, nombre stable par rapport à 2015. En complément, les ARS ont choisi de financer 36 GEM supplémentaires, soit avec des crédits issus de l’enveloppe allouée par la CNSA, soit avec d’autres crédits disponibles. Ceci porte donc à 430 le nombre total de GEM sur le territoire, alors qu’on en comptait 413 en 2015.
Les données analysées dans le présent document sont issues des CA 2014 des maisons d'accueil spécialisées (MAS) transmis aux ARS le 30 avril 2015 (N+1 par rapport à l’exercice) et importés au sein de l’application ImportCA (exploitation des bases brutes). Il s’agit de données budgétaires complétées d’éléments de suivi d’activité. Le fichier comprend le fichier excel des données et le rapport d'analyse en pdf et en word.
Les données analysées dans le présent document sont issues des CA 2014 des instituts médico-éducatifs (IME) transmis aux ARS le 30 avril 2015 (N+1 par rapport à l’exercice) et importés au sein de l’application ImportCA (exploitation des bases brutes).
Il s’agit de données budgétaires complétées d’éléments de suivi d’activité. Le dossier zip comprend le fichier excel des données et le rapport d'analyse en word et pdf.
Les données analysées dans le présent document sont issues des CA 2014 des services d’éducation spécialisée et de soins à domicile (SESSAD) transmis aux ARS le 30 avril 2015 (N+1 par rapport à l’exercice) et importés au sein de l’application ImportCA (exploitation des bases brutes).
Il s’agit de données budgétaires complétées d’éléments de suivi d’activité.
Le fichier comprend le fichier excel des données et le rapport d'analyse en pdf et en word.
Les données analysées dans le présent document sont issues des CA 2014 des instituts médico-éducatifs (IME) transmis aux ARS le 30 avril 2015 (N+1 par rapport à l’exercice) et importés au sein de l’application ImportCA (exploitation des bases brutes).
Il s’agit de données budgétaires complétées d’éléments de suivi d’activité. Le dossier zip comprend le fichier excel des données et le rapport d'analyse en word et pdf.
Ce document propose une synthèse des rapports d'activité 2015 des centres d'action médico-sociale précoce. Il a été édité en 2017.
Ce rapport est un synthèse de l'expérimentation sur les modalités d’accompagnement des enfants et des jeunes accueillis en ITEP assouplies : le dispositif ITEP. Elle a été menée entre 2013 et 2016 dans cinq régions.
30 millions d’euros ont été délégués aux ARS pour le financement des GEM en 2015. L’instruction du 18 mars 2016 prévoit la remontée des données d’activité des GEM à la CNSA pour le 28 février de l’année N+1 ; la Caisse est chargée d’assurer un suivi annuel de la mise en oeuvre de ces dispositifs et des financements accordés. Ce bilan d’activité présente les remontées d’activité des GEM pour l’année 2015. En 2015, l’ensemble des GEM a été recensé et renseigné, garantissant une vision exhaustive et juste de leur financement, de leur fonctionnement et de leur organisation.
La CNSA met à disposition un dépliant pour présenter le portail "Pour les personnes âgées". En format PDF, ce support d'information peut être téléchargé et imprimé autant que de besoin.
La CNSA met à disposition deux affiches pour présenter le portail "Pour les personnes âgées". En format PDF (A4 et A3), elles peuvent être téléchargées et imprimées autant que de besoin. Il existe aussi un dépliant de présentation.