Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Rapport de l'activité des accueils de jour et hébergements temporaires en 2011 (PDF, 226.34 Ko)

Analyse de l'activité 2011 des structures d'accueil de jour et d'hébergement temporaire.

Publié le :01 janvier 2012
Mis à jour le :17 juillet 2015
Rapport de l'activité des ESA, PASA et UHR en 2011 (PDF, 492.15 Ko)

Analyse de l'activité 2011 des équipes spécialisées Alzheimer, des unités d'hébergement renforcé et des pôles d'activités et de soins adaptés.

Publié le :01 juillet 2011
Mis à jour le :16 février 2016
Dépliant des lauréats 2011 du Prix CNSA (PDF, 833.92 Ko)
Répertoire cartographique relatif aux établissements et services médico-sociaux (PDF, 6.58 Mo)

Ce répertoire qui est une première ébauche, a pour objectif, à titre illustratif, à partir des cartes réalisées par la CNSA pour des études ou des échanges avec les services de l’Etat en région, de mettre en évidence l’utilisation possible de données cartographiques dans les exercices de planification et de programmation, notamment dans les phases de diagnostic de l’offre de services existante.
Il donne quelques pistes sur les enseignements à en tirer et leurs limites éventuelles.

Publié le :28 décembre 2010
Mis à jour le :17 juillet 2015
Dépliant procédure appel à projet (PDF, 243.09 Ko)

Ce dépliant explique de façon synthétique les principes de la procédure d’autorisation par appels à projets instaurée par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009.

Publié le :19 décembre 2010
Mis à jour le :17 juillet 2015
Plan d’action pour l’appropriation du GEVA 2010-2012 (PDF, 2.34 Mo)
Publié le :03 septembre 2010
Mis à jour le :17 juillet 2015
Le guide méthodologique appel à projet (PDF, 470.24 Ko)

La loi Hôpital, Patients, Santé, Territoires (HPST) réforme la procédure d’autorisation en généralisant le recours à la procédure d’appel à projets pour la création, la transformation et l’extension de la capacité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, à financement public.

Ce document présente les différentes étapes de la procédure et leurs principales caractéristiques (objectifs, déroulement, acteurs…). Il aborde l’articulation de cette procédure avec les étapes d’amont (élaboration et actualisation des schémas et des programmes dont le PRIAC) et formule des recommandations pour le pilotage d’ensemble. Enfin il détaille les contenus du cahier des charges.

 

Journée technique Autonomie et logement - 5 février 2010 - dossier du participant (PDF, 1.45 Mo)

Pour la première fois, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie et la Fondation Caisses d’Épargne pour la solidarité s’associent pour créer un événement qui sera un temps de réflexion. Organisée autour de trois tables rondes, Évaluer pour préconiser, Réaliser et Financer, la journée technique autonomie et logement doit permettre aux professionnels concernés par l’adaptation du logement pour les personnes en perte d’autonomie (ergothérapeutes, assistants sociaux, médecins, techniciens du bâtiment, bailleurs sociaux,...) de se connaître, d’échanger et d’identifier les actions et initiatives locales déjà en place.
Alors que les interventions de Muriel Boulmier, directeur général de Ciliopée, et de Thierry Dieuleveux, secrétaire général du Comité interministériel du handicap, proposeront une vision plus générale de ce sujet de société."
Évaluer pour préconiser, réaliser, financer...

Les travaux de la CNSA sur les outils et démarches d’évaluation des besoins des personnes. Rapport d'étape (PDF, 203.54 Ko)

Ce document a pour objectif d'établir un état des lieux préliminaire de l’utilisation d’outils d’évaluation par les professionnels pour identifier les difficultés qu’ils rencontrent.
 

Publié le :30 septembre 2008
Mis à jour le :17 juillet 2015
Document orientation commission handicaps rares - septembre 2008 (PDF, 593.48 Ko)

La commission handicaps rares du Conseil scientifique de la CNSA a livré, en septembre 2008, un document d’orientation restituant au Conseil son travail au cours des derniers mois.

 

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