Autres publications de la CNSA

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Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.

Handicaps rares : le premier schéma national d’organisation sociale et médico-sociale 2009-2013 (ZIP, 2.15 Mo)

Nadine Morano, secrétaire d’État chargée de la Famille et de la Solidarité, a annoncé en octobre 2009 le premier schéma d’organisation médico-sociale pour les handicaps rares doté de 35 millions d’euros sur cinq ans et en a détaillé les mesures concrètes. Attendus par les personnes confrontées à des handicaps rares et leur famille, par les professionnels chargés de l’évaluation et de l’accompagnement de ces situations très complexes, les axes de ce premier schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares ont été fixés par le ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville et la secrétaire d’État chargée de la Famille et de la Solidarité.
La loi du 11 février 2005 en a confié la préparation à la CNSA.

Publié le :18 décembre 2014
Mis à jour le :17 juillet 2015
Rapport d'analyse des comptes administratifs 2012 (PDF, 792.38 Ko)
Publié le :18 septembre 2014
Mis à jour le :17 juillet 2015
Rapport de l'activité des structures Alzheimer en 2013 (PDF, 1 Mo)

Analyse de l'activité 2013 des structures d'accueil de jour et d'hébergement temporaire, des équipes spécialisées Alzheimer, des pôles d'activités et de soins adaptés et des unités d'hébergement renforcé.

Publié le :01 juillet 2014
Mis à jour le :16 février 2016
Dépliant des lauréats 2014 du Prix CNSA (PDF, 1.04 Mo)
Publié le :02 avril 2014
Mis à jour le :17 juillet 2015
Bilan des appels à projets médico-sociaux 2013 (PDF, 609.29 Ko)

Analyse des appels à projets lancés par les agences régionales de santé en 2013 pour créer des places en établissement ou service médico-social.

Publié le :18 mars 2014
Mis à jour le :16 juillet 2019
Bilan d’activité des groupes d’entraide mutuelle (GEM). Année 2012 (PDF, 1.36 Mo)
Publié le :14 janvier 2014
Mis à jour le :17 juillet 2015
Guide pour la mise en place d'une GED dans les MDPH  (PDF, 953.89 Ko)

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), la Direction générale de la cohésion sociale et le Secrétariat général de la modernisation de l’action publique (SGMAP), se sont associés pour proposer ce guide, élaboré à partir du retour d’expériences de MDPH, déjà investies dans ces actions innovantes

Publié le :18 septembre 2013
Mis à jour le :17 juillet 2015
Rapport de l'activité des structures Alzheimer en 2012 (PDF, 1.77 Mo)

Analyse de l'activité 2012 des structures d'accueil de jour et d'hébergement temporaire, des équipes spécialisées Alzheimer, des pôles d'activités et de soins adaptés et des unités d'hébergement renforcé.

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